Grenelle de l’Environnement : quel avenir pour les déchets ?

15 janvier 2008

A l’automne 2007, le Grenelle de l’Environnement s’est penché sur la problématique des déchets au cours d’une table ronde réunissant associations, entreprises, collectivités locales et représentants de l’Etat. Plusieurs priorités ont émergé au cours des discussions fructueuses entre la cinquantaine de participants de cette table ronde : inciter à la réduction des déchets à la source, faciliter l’usage du recyclé, étendre la responsabilité des producteurs, ou encore réduire le taux de déchets partant à l’incinération.

Pour accroître la prévention et le recyclage, le groupe de travail a proposé notamment d’instituer d’une , s’appuyant sur une REOM (redevance d’enlèvement des ordures ménagères) ou sur une TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères), avec une part fixe et une part variable (laissée au libre choix des collectivités). Une réforme de la TEOM pourrait intervenir dès la Loi de Finances 2009. Une telle mesure permettra de récompenser financièrement les bons trieurs. Les participants ont également proposé d’utiliser la fiscalité pour taxer les produits fortement générateurs de déchets. Pour quant aux déchets de leurs produits, une réflexion a notamment engagée sur la modulation des contributions dans les dispositifs existants pour accroître la prévention (durée de vie, recyclabilité, réparabilité…). La contribution du « Point Vert » pourrait également être étendue aux emballages ménagers de produits consommés hors domicile. Pour une plus grande efficacité du tri, le groupe de travail a en outre préconisé d’.
Concernant la gestion globale des déchets, les participants ont cité ayant fait consensus :
Des idées aux actes ! Concrètement, le groupe « déchets » a fixé pour les années à venir :
Pour plus de détails sur les propositions et les conclusions de ce groupe de travail, rendez-vous sur le site : www.legrenelle-environnement.fr (rubrique Ateliers Intergroupes/Déchets).