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LES COLIS D EXPÉDITION, LES ÉCHANTILLONS ET LES BOBINES PEUVENT ÊTRE DÉCLARÉS SELON DES RÈGLES SIMPLIFIÉES

En effet, pour ces emballages, vous pouvez déclarer sur une seule et même ligne des emballages de formats, poids ou conditionnements différents. La déclaration de ces emballages se fait en kilogramme dans un onglet spécique de la déclaration.

Pour les colis d expédition et les échantillons, le nombre d UVC correspond au nombre de colis ou au nombre d échantillons distribués.

Pour les bobines utilisées pour conditionner les produits en magasin (fromage ou charcuterie à la coupe, emballages cadeaux, emballages des bouquets de eurs ), vous déclarez le poids total des bobines utilisées en kilogramme. C est à partir des poids standards suivants que nous calculons automatiquement le nombre d UVC :

POIDS STANDARDS POUR LES EMBALLAGES SUR BOBINES

Exemple : pour 12 bobines de 10 kg de papier utilisées dans le rayon traiteur : Déclarez simplement 120 kg de papier-carton avec le code « Bobine alimentaire ». Le nombre d UVC est 24 000 (120/5 x 1000).

Si vous préférez déterminer vous-même votre nombre d UVC et utiliser vos propres poids unitaires, il faudra déclarer ces emballages comme des UVC à part entière avec des poids unitaires en grammes.

LES CAS SPÉCIFIQUES

Papier 5 g 25 g

Plastique 1 g 5 g

Aluminium 2 g 2 g

Matériau Alimentaire Non alimentaire

NOU VEAU

2016

Encore plus de simplication sur certains emballages !

INTRODUCTION LA REP EMBALLAGES MÉNAGERS LA DÉCLARATION DETAILLÉELA DÉCLARATION PAR UVC