trion + eco emballage
adelphe

 

CREDITS ET MENTIONS LEGALES

La plateforme Trions+ est éditée, pour la marque Eco-Emballages, par la société SREP, société anonyme au capital de 499 444,50 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 388 380 073 et pour Adelphe, société anonyme au capital de 40 000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 390 913 010, dont leur siège social est 50 boulevard Haussmann 75009 Paris, France et dont le numéro de téléphone est le 01 81 69 06 00.

Il s'agit d'une plateforme interactive de consultation, de personnalisation et de téléchargement d’outils sur les thèmes liés au tri et au recyclage des emballages ménagers, dont l’URL est http://www.trionsplus.fr (ci-après, la "Plateforme").

La Plateforme est destinée à vous aider à mieux communiquer sur le tri et le recyclage des emballages ménagers :
en permettant de télécharger des outils de communication prêts à l’emploi ;
en facilitant la création d’outils de communication personnalisés en ligne.

Co-directeurs de la publication : Jean Hornain, Directeur Général Eco-Emballages et François Demeure Dit Latte, Directeur Général Adelphe.
Création graphique, développement et hébergement : IPR 55 rue Benoît Malon - 94250 Gentilly – www.ipr.fr


DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DES BASES DE DONNEES


La Plateforme est la propriété exclusive de Eco-Emballages et Adelphe.
La Plateforme est protégée par la législation française :
sur les droits d’auteur et sur les dessins et modèles en ce qui concerne son contenant - en particulier, son architecture, ses gabarits, la structure de la base de données, etc. - et son contenu, notamment les Outils, tels que définis dans les CGU ;
sur le droit sui generis des bases de données ;
sur les marques en ce qui concerne les marques reproduites sur la Plateforme et qui sont déposées et enregistrées auprès de l’INPI par Eco-Emballages et Adelphe ou par des tiers.
Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation de la Plateforme sont réservés.
Toute exploitation, partielle ou totale, de la Plateforme non expressément autorisée par Eco-Emballages et Adelphe est interdite et sera constitutive d'un acte de contrefaçon, qui (i) engagera à ce titre, votre responsabilité pénale et civile et (ii) autorisera Eco-Emballages et Adelphe à engager toute action conforme à la préservation de leurs intérêts et/ou des intérêts des tiers qui ont autorisé à exploiter leurs droits.
Toute reproduction, représentation et adaptation de la Plateforme autorisée préalablement par écrit par Eco-Emballages et Adelphe doit comporter les mentions de droits d'auteur précisées par Eco-Emballages et Adelphe et à défaut d’une telle précision, la mention suivante : ©Eco-Emballages ©Adelphe. Aucune autorisation à des fins commerciales ne pourra être donnée.


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UTILITAIRES

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