trion + CITEO
adelphe

 

CREDITS ET MENTIONS LEGALES

La plateforme Trions+ est éditée pour Citeo et sa filiale Adelphe, chacune titulaire de l’agrément visé aux articles L 541-10 et R 543-53 à R. 543-65 du code de l’environnement, soit :

  • Citeo, société anonyme dont la raison sociale est SREP SA, au capital de 499 444, 50 €, immatriculée 388 380 073 RCS PARIS, ayant son siège social au 50 Boulevard Haussmann – 75009 PARIS – adresse électronique : contact@CITEO.com – Tél : 01 81 69 06 00 ;
  • ADELPHE SA, société anonyme au capital de 40.000 Euros, immatriculée 390 913 010 RCS Paris, ayant son siège social au 93/95 rue de Provence – 75009 PARIS – Tél : 01 81 69 05 50.
Il s'agit d'une plateforme interactive de consultation, de personnalisation et de téléchargement d’outils sur les thèmes liés au tri et au recyclage des emballages ménagers, dont l’URL est http://www.trionsplus.fr (ci-après, la "Plateforme").

La Plateforme est destinée à vous aider à mieux communiquer sur le tri et le recyclage des emballages ménagers :
- en permettant de télécharger des outils de communication prêts à l’emploi ;
- en facilitant la création d’outils de communication personnalisés en ligne.

Co-directeurs de la publication : Jean Hornain, Directeur Général de Citeo et François Demeure Dit Latte, Directeur Général d'Adelphe.

Création graphique, développement et hébergement : IPR 55 rue Benoît Malon - 94250 Gentilly – www.ipr.fr


DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DES BASES DE DONNEES


 

La Plateforme est la propriété exclusive de Citeo et Adelphe.
La Plateforme est protégée par la législation française :
- sur les droits d’auteur et sur les dessins et modèles en ce qui concerne son contenant - en particulier, son architecture, ses gabarits, la structure de la base de données, etc. - et son contenu, notamment les Outils, tels que définis dans les CGU ;
- sur le droit sui generis des bases de données ;
- sur les marques en ce qui concerne les marques reproduites sur la Plateforme et qui sont déposées et enregistrées auprès de l’INPI par Citeo et Adelphe ou par des tiers.

Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation de la Plateforme sont réservés.

Toute exploitation, partielle ou totale, de la Plateforme non expressément autorisée par Citeo et Adelphe est interdite et sera constitutive d'un acte de contrefaçon, qui (i) engagera à ce titre, votre responsabilité pénale et civile et (ii) autorisera Citeo et Adelphe à engager toute action conforme à la préservation de leurs intérêts et/ou des intérêts des tiers qui ont autorisé à exploiter leurs droits.
Toute reproduction, représentation et adaptation de la Plateforme autorisée préalablement par écrit par Citeo et Adelphe doit comporter les mentions de droits d'auteur précisées par Citeo et Adelphe et à défaut d’une telle précision, la mention suivante : ©Citeo ©Adelphe. Aucune autorisation à des fins commerciales ne pourra être donnée.


LIENS HYPERTEXTES


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Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu'une page internet sont interdits, sauf autorisation préalable écrite par Citeo et Adelphe.

Aucune autorisation à des fins commerciales ne pourra être donnée.

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UTILITAIRES

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Pour visualiser les animations et les vidéos, télécharger gratuitement le lecteur Flash.

 

 

MESSAGERIE

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Citeo et Adelphe feront leurs meilleurs efforts pour assurer l'accessibilité continue et le bon fonctionnement de la Plateforme. Citeo et Adelphe ne sauraient cependant vous garantir que le fonctionnement de la Plateforme sera ininterrompu, continu et/ou exempt de toute erreur et ne pourra donc être tenu responsable en cas d'indisponibilité de la Plateforme, pour quelle que cause que ce soit même du fait de Citeo et Adelphe comme en cas de mise à jour de la Plateforme. Citeo et Adelphe feront toutefois leurs meilleurs efforts pour que la Plateforme soit à nouveau disponible dans un délai raisonnable.

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  • de faits résultant d’un événement de force majeure, telle qu’elle est définie par la jurisprudence des tribunaux français.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES


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